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SEPTEMBRE, 2026
Mairie Salle du Conseil
69210 Saint Germain Nuelles
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2026
1_Application de l’Article L2122-22
2_Attribution du marché pour la restauration scolaire
3_Convention avec le CDG pour l’évaluation des risques professionnels (Document Unique)
4_Annexe 7 du règlement de l’Écrin
5_Convention de la balayeuse avec L’Arbresle
6_Tarification de la participation au Club Nature
7_Subvention exceptionnelle en faveur des communes sinistrées des incendies été 2026
Questions diverses
Date du conseil municipal suivant : lundi 2 novembre à 19h00 (si pas de changements)
