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MARS, 2026

19h30

Salle des fêtes de Nuelles
69210 Saint Germain Nuelles 

🔹 L’ordre du jour est le suivant :

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 par suite d’une erreur matérielle
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 janvier 2026 et du 23 février 2026

1/ Application de l’Article L2122-22
2/ Indemnités des Elus 2025
3/ Compte Financier Unique 2025 Budget Locaux commerciaux
4/ Budget primitif Locaux commerciaux 2026
5/ Compte Financier Unique 2025 Budget commune
6/ Affectation du résultat 2025 Budget commune
7/ Taux de fiscalité locale 2026
8/ Budget primitif commune 2026
9/ Subventions aux associations 2026
10/ Subvention exceptionnelle à l’association Les Carrières de Glay pour le « Sentier du Patrimoine »
11/ Création du poste de rédacteur suite Promotion Interne
12/ Création du poste de Chargée d’Administration Générale
13/ Cession de parcelle à la CCPA
14/ Convention de groupement de commande avec la CCPA – Diagnostic des voiries
15/ Règlement de la salle modulaire de spectacles
16/ Nom de la salle modulaire de spectacles

– Questions diverses