18
SEPTEMBRE, 2023
19h
Salle du Conseil
Mairie
69210 Saint Germain Nuelles
L’ordre du jour du prochain Conseil municipal est le suivant :
1/ Application de l’Article L2122-222/ Recrutement personnel ;
3/ Recrutement apprenti école ;
4/ Tarifs des locations des salles pour les professionnels ;
5/ Convention avec l’Association Sportive d’Entreprise Les Oncins (Charles River Laboratories) ;
6/ Convention mise en place programmation saison culturelle mutualisée 2023-2024 ;
7/ Convention mise en place d’un projet culturel saison 2023-2024 ;
8/ Rapport Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées Maison France Services ;
9/ Achats de terrain ;
10/ Convention avec EPORA ;
11/ Rapport annuel RPQS 2022 Syndicat intercommunal des Eaux du Val d’Azergues ;
12/ Rapport annuel RPQS 2022 Syndicat d’assainissement de la Pray
Questions diverses
