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MAI, 2026
Mairie Salle du Conseil
69210 Saint Germain Nuelles
L’ordre du jour est le suivant :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2026
1/ Application de l’Article L2122-22
2/ Participation financière de la commune Classe ULIS
3/ Décision modificative n°1 du budget Commune
4/ Convention projet culturel entre les communes de L’Arbresle/Saint Germain Nuelles et Lentilly pour la saison 2025/2026
5/ Convention avec la commune de Sarcey pour un spectacle à destination des scolaires pour la saison 2025/2026
6/ Délibération complémentaire sur les fonctions des Conseillers Délégués et les indemnités
7/ Subvention 2026 Les Oisillons du Ravatel
8/ Convention de mise à disposition des services de Saint Germain Nuelles à la CCPA
9/ Subvention exceptionnelle à la ressourcerie de L’Arbresle pour 250€ dans le cadre de la journée du nettoyage citoyen de la commune
10/ Désignation des membres de la commission CCID
11/ Subvention exceptionnelle pour le spectacle Birdland
12/ Élection d’un représentant au Conseil d’Administration de l’EHPAD
13/ Représentation d’un Conseiller Municipal pour la Commission locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) à la CCPA
Questions diverses
